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Marques déposées par Les Hauts de SAINTE MARIETODO
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CHATEAU LA GRAVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVELLE
S.C.E.A Les Hauts de SAINTE MARIE

Numéro de dépôt :
98766019
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVELLE

Déposée le 18 décembre 1998 par Les Hauts de SAINTE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est Les Hauts de SAINTE MARIETODO domicilié(e) 4, bis rue Charles Dopter, B.P. 30, 33670 CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 886 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A Les Hauts de SAINTE MARIE - France.

La marque CHATEAU LA GRAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRAVELLE est expirée depuis le 18 décembre 2008.

Les Hauts de SAINTE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAINTE MARIE , CHATEAU LA GRAVELLE , Château MADLYS , CHATEAU SAINTE MARIE , CHATEAU PEYREDON LAGRAVETTE , Château ALIOS , ASTERIE


S.C.E.A Les Hauts de SAINTE MARIE - 4, bis rue Charles Dopter, B.P. 30, 33670 CREON - France - SIREN 328886340


S.C.E.A Les Hauts de SAINTE MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Vin A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La GRAVELLE.